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droit

  • De la richesse d'une métropole à celle de son droit

    PASBEL20170826.jpg   Peu de villes ont connu un développement commercial aussi fulgurant qu'Anvers dans la première moitié du XVIè siècle. Profitant des assauts de la mer qui avaient ouvert un nouveau bras de l'Escaut, parmi d'autres circonstances favorables, ce qui n'était qu'un centre de moyenne importance devint la plaque tournante internationale des épices de l'Inde, du métal de la haute Allemagne, de la laine d'Ecosse, des draps d'Angleterre… Cet essor ne pouvait pas être sans incidences juridiques, ne serait-ce que par le rôle pionnier de la Métropole dans le développement de nouveaux outils financiers en matière d'escompte, de lettres de change, d'assurance maritime…

       Pour comprendre et mesurer cet enrichissement dans le domaine du droit privé, incontournable est la source que constitue le Gulden Boeck, ce recueil des normes anversoises au début du Siècle d'or, avec les changements dont témoignent ses rédactions successives. Dave De Ruysscher (Vrije Universiteit Brussel) a en établi le texte intégré de dix versions disponibles. D'autres documents, également édités par ses soins, reflètent les développements parallèles ou ultérieurs: des ordonnances de la Ville (v. 1510 – v. 1535), l'Antwerps rechtsboek (v. 1541 – v. 1545) et les textes préparatoires aux costuymen (1548) [1]. A l'influence des ordonnances précitées se sont ajoutées celles des turben, les déclarations et avis enregistrés d'échevins-juges, de procureurs, de greffiers, d'avocats… ou encore celle des placards, les publications d'autorités supérieures. Il fallait aussi compter avec les normes non écrites mais reconnues ainsi qu'avec l'émergence de nouvelles dispositions.

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  • Un monde rural féodal qui n'était pas sans loi

       Une idée encore répandue veut que les villes médiévales aient eu l'exclusivité des concessions mutuelles de pouvoirs au prince et de libertés aux habitants dont les chartes constituent la forme la plus accomplie. Les campagnes, dans cette perspective, auraient été une sorte de Far West, certes non sans foi, mais certainement sans loi autre que celle du plus fort. La vision d'un seigneur qui n'en fait qu'à sa guise face à des paysans taillables et corvéables à merci n'a pas fini d'inspirer maintes productions littéraires, cinématographiques, télévisuelles... Et pourtant, elle a depuis longtemps déserté les travaux des historiens.

       Parmi d'autres, une vaste édition de sources, qui vient d'arriver à son terme, témoigne d'une réalité autrement policée que ne le donnent à penser les représentations courantes. Il s'agit des actes, accords, sentences, règlements, ordonnances… émis dans l'Entre-Sambre-et-Meuse, alors largement partie intégrante de la principauté de Liège, entre le XIIIè et le XVIIIè siècle [1]. Une durée d'autant plus longue que bon nombre de documents parmi les plus anciens relaient une tradition orale encore plus antérieure.

     

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  • Charles de Méan, un Papinien au Grand Siècle

    PASBEL20170208a.JPG    Un usage liégeois de jadis, datant au moins du début du XVIIIè siècle, voulait qu'à l'entrée en fonction des magistrats, on leur distribue les Observationes et res judicatae ad jus civile Leodiensium, Romanorum, aliarumque gentium, canonicum et feudale [1] de Charles de Méan. C'est assez dire l'importance de cet ouvrage monumental, en cinq tomes plus un posthume pour sa première édition (1652-1669, 1678), dans l'histoire du droit en principauté de Liège et aussi bien au-delà. Mais de la postérité de l'auteur, le cours s'est interrompu en notre temps. Benoît Lagasse (Universités de Liège et de Gand, FNRS), qui a fait de ce grand juriste le sujet de sa thèse de doctorat, s'applique à le tirer de l'oubli [2].

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